Marque expirée - Marque en non vigueur

1001 Cornes
Patrick MAGAUD

Numéro de dépôt :
3482799
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
1001 Cornes de Patrick MAGAUD

Présentation de la marque 1001 Cornes

Déposée le 15 février 2007 par Patrick MAGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1001 Cornes »

Le déposant est Patrick MAGAUD domicilié(e) 23, rue de Paloumère,31260 MANE - 31260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAGAUD domicilié(e) 23, rue de Paloumère,31260 MANE - 31260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 Cornes est expirée depuis le 15 février 2017.


Patrick MAGAUD - 23, rue de Paloumère,31260 MANE - 31260 - France


Patrick MAGAUD - 23, rue de Paloumère,31260 MANE - 31260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Photographies ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; serviettes de toilette en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.